Adhérer au COS
Qui peut adhérer au COS ?
Peuvent adhérer au COS :
- les agents stagiaires ou titulaires en position d’activité
- les agents non titulaires tels que définis par le décret 88.145 du février 1988
- les agents mis à disposition, rémunérés par le Département dès lors qu’ils ne bénéficient pas de prestations identiques dans leur organisme d’accueil (attestation à fournir)
- les agents actifs mis à la disposition du Département dès lors qu’ils ne bénéficient pas de prestations identiques dans leur organisme d’origine (attestation à fournir)
- les retraités du Département
- les agents employés par contrat aidé
- les apprentis
- les stagiaires écoles bénéficiant d’indemnités versées par le Département
- les assistants familiaux
Et par extension leurs ayants droits
Sont maintenus comme membres actifs :
- les agents en détachement (percevant leur rémunération par le Département) à condition qu’ils ne bénéficient pas de prestations sociales de type COS ou CE dans leur organisme d’accueil (attestation à fournir). Et par extension leurs ayants droits.
La notion d’ayants-droits est définie comme suit :
- conjoint, concubin, ou personne liée par un PACS
- les enfants et/ou ceux du conjoint de l’adhérent (en garde permanente, partagée ou alternée) à charge fiscalement.
- les enfants en situation de handicap ou étudiants, de moins de 25 ans déclarés à charge fiscalement. (.) est considérée extérieure toute personne n’ayant pas la qualité d’ayant droit.
Les enfants de 3 à 12 ans confiés à l’aide sociale et accueillis chez les assistants familiaux employés par le Département peuvent participer à la manifestation de l’arbre de Noël, dès lors que les assistants familiaux ont leur(s) enfant(s) éligible(s).
Comment adhérer au COS ?
Pour cela, il vous suffit d’effectuer votre adhésion en ligne, via le formulaire d’inscription : Inscription – Cos59.
Il conviendra de compléter tous les champs obligatoires, et de joindre tous les justificatifs nécessaires.
Une fois tous les éléments nécessaires à votre adhésion transmis, vous recevrez un mail vous confirmant l’activation de votre compte, dès que votre demande sera traitée par nos services (entre 48h et 72h).
Un courrier de confirmation, ainsi qu’un récapitulatif des prestations proposées par l’association vous seront également transmis.
Comment savoir si je suis adhérent ?
Si vous recevez à votre adresse personnelle la convocation pour assister à l’Assemblée Générale du COS, ainsi que le matériel de vote pour l’élection des représentants du COS, vous êtes bien adhérent.
En cas de doute en cours d’année, il ne faut pas hésiter à envoyer un mail, par messagerie professionnelle de préférence, à Madame Maryline DEBOU qui informera par retour de mail de la situation au regard de la qualité d’adhérent.
Quand puis-je adhérer ?
Vous pouvez adhérer à tout moment de votre carrière.
Quels sont mes droits et mes devoirs en qualité d’adhérent ?
Vous avez accès à l’ensemble des prestations du COS et devez être à jour de vos règlements.
